Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPEC
SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES - SGN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1642422
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2001

Présentation de la marque CAPEC

Déposée le 5 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES - SGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES - SGN domicilié(e) 1, rue des Hérons, MONTIGNY LE BRETONNEUX, 78182 SAINT QUENTIN EN YVELINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CAPEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPEC est expirée depuis le 5 février 2001.

SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES - SGN a également déposé les autres marques suivantes : EURISYS , EAQUE , SODECIA , APILOG , SGN RESEAU EURISYS , EURIMOTIVE , SGN , GAMBIT , NITREX , LOPORTIN


SOCIETE GENERALE POUR LES TECHNIQUES NOUVELLES - SGN (société anonyme) - 1, rue des Hérons, MONTIGNY LE BRETONNEUX, 78182 SAINT QUENTIN EN YVELINES - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Appareils, matériels, dispositifs et équipements de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, de signaux et d'informations;ordinateurs, calculateurs électroniques et électriques, périphériques d'ordinateurs, imprimantes (sauf imprimantes de bureau), machines électroniques à clavier et/ou à écran, progiciels, logiciels et leurs supports tels que bandes magnétiques, disquettes, disques à lecture optique;programmes d'ordinateurs et de calculateurs.Papier, imprimés, journaux, périodiques, livres, revues, manuels d'instructions notamment dans le domaine informatique.Conseils et études dans le domaine de l'analyse, de la programmation et de l'exploitation des ordinateurs;conception et préparation des programmes d'ordinateurs et de calculateurs; conseils et consultations techniques notamment en informatique, en particulier dans la gestion de projets dans différents domaines par l'utilisation de l'informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.